REINIGUNGSSCHACHT

Brevet européen · EP1733080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1733080
Numéro de demande
EP05714703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
21 mai 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 9/20 (2006.01)
D01G 15/34 (2006.01)
Priorité
CH 462042004 18.03.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000161 17.03.2005
Publication PCT
WO2005/087994 22.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Patente und Lizenzen Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

GRESSER, Götz Theodor

CH-8400 Winterthur

SAARO, Dyrk

CH-9526 Zuckenriet

NETZHAMMER, Peter

79771 Klettgau, DE

SAUTER, Christian

CH-8247 Flurlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.