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Brevet européen · EP1733098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1733098
Numéro de demande
EP05732997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 15/14 (2006.01)
Priorité
US 819526 07.04.2004
Demande PCT
PCT/US2005/011266 05.04.2005
Publication PCT
WO2005/100694 27.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

The Texas A&M University System

Technology Licensing Office 3369 - TAMU, College Station, Texas 77843, US

Trinity Industries, Inc.

2525 Stemmons Freeway, Dallas, Texas 75207, US

Inventeur

BROWN, Stephen, L.

Carrolton, TX 75007, US

ALBERSON, Dean, C.

Bryan, TX 77808, US

BLIGH, Roger, P.

Bryan, TX 77808, US

BULLARD, D., Lance, Jr.

College Station, TX 77845, US

BUTH, C., Eugene

Wellborn, TX 77881, US

ROSS, Hayes, E., Jr.

College Station, TX 77845, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.