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Brevet européen · EP1733233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1733233
Numéro de demande
EP05732716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
12 déc. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/558 (2006.01)
Priorité
US 557851 P 30.03.2004
Demande PCT
PCT/US2005/010678 30.03.2005
Publication PCT
WO2005/098439 20.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Inventeur

JONES, Kevin

Boonton, NJ 07005, US

COX, David

West Bridgford, Nottingham NG2 7EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.