ELEKTRISCHER SCHALTER DES ÖFFNERTYPS

Brevet européen · EP1733404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1733404
Numéro de demande
EP05717152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
31 oct. 2007
Radié
31 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 13/12 (2006.01)
H01H 1/20 (2006.01)
Priorité
FR 0403780 09.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/051407 29.03.2005
Publication PCT
WO2005/098883 20.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, INC.

1105 North Market Street Suite 1217, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

MICHEL, Bruno

F-39100 DOLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.