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Brevet européen · EP1733596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1733596
Numéro de demande
EP05716528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
7 mai 2008
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004016709 05.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/003536 04.04.2005
Publication PCT
WO2005/098891 20.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 23 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.10.2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Schreiner Group GmbH & Co. KG

Bruckmannring 22, 85764 Oberschleissheim, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

HARTMANN, Manfred

85238 Ziegelberg/Petershausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.