Heckenschere
Brevet européen · EP1733612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1733612
- Numéro de demande
- EP06011453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2006
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 9 avr. 2008
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/053 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005027288 14.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Orthey, Gebhard
57583 Nauroth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.