Aufhänger
Brevet européen · EP1733656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1733656
- Numéro de demande
- EP06253012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2006
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 1/20 (2006.01)
- Priorité
- NO 20052910 15.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
Pettersen, Thor Gunnar
3023 Drammen, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.