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Brevet européen · EP1733707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1733707
- Numéro de demande
- EP05105169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2005
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 3 sept. 2008
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Alcon, Inc., Bösch 69, 6331 Hünenberg → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 21 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 21.11.2008
- 3 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.