Walze
Brevet européen · EP1733814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1733814
- Numéro de demande
- EP06445034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2006
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21B 27/03 (2006.01)
- Priorité
- SE 0501389 17.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 12 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 12.05.2009
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.