Bremsfangvorrichtung
Brevet européen · EP1733992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1733992
- Numéro de demande
- EP06115315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 juin 2006
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 17 févr. 2010
- Radié
- 12 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B66B 5/18 (2006.01)B66B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 05105374 17.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
- 17 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.