Wandelement
Brevet européen · EP1734195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1734195
- Numéro de demande
- EP06012115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2006
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/80 (2006.01)E04B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005027973 16.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 18 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Inventeur
Stölzel, Christof
92318 Neumarkt/Voggenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.