Electrovanne avec élément de fixation rapporté

Brevet européen · EP1734297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1734297
Numéro de demande
EP06356065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2006
Publié
20 déc. 2006
Délivré
5 mars 2008
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 0506242 14.06.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

BONTAZ CENTRE

Impasse des Chênes, Zone Industrielle Les Valignons, F-74460 Marnaz, FR

Inventeur

Chavanne, Samuel

74440 Mieussy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.