Assemblage d'une glace tactile sur un boîtier
Brevet européen · EP1734423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1734423
- Numéro de demande
- EP06009294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2006
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04G 17/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 05012733 14.06.2005CH 5072006 29.03.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 déc. 2017
Fusionné
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
- 14 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.