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Brevet européen · EP1734483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1734483
Numéro de demande
EP06006097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2006
Publié
20 déc. 2006
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07C 9/00 (2006.01)
G06K 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005017841 18.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 10 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 10.01.2009

  3. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Inventeur

Ponert, Gregor

5020 Salzburg, AT

Wallerstorfer, Kurt

5204 Strasswalchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.