Kabelkanal
Brevet européen · EP1734626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1734626
- Numéro de demande
- EP05014516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2005
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 2 sept. 2009
- Radié
- 5 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 05012723 14.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 30 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 2 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.