ELEMENT DE FIXATION INTERMEDIAIRE

Brevet européen · EP1734842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1734842
Numéro de demande
EP05742825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2005
Publié
27 déc. 2006
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 18/00 (2006.01)
F16B 5/07 (2006.01)
Priorité
FR 0402964 23.03.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000663 18.03.2005
Publication PCT
WO2005/096864 20.10.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 7 août 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Aplix, 19, avenue de Messine, 75008 Paris, France → Aplix, Z.A. Les Relandières, RD723, 44850 Le Cellier, France

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

  3. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Aplix

Z.A. Les Relandières RD723, 44850 Le Cellier, FR

Inventeur

HAMMER, Pavel

72116 MÖSSINGEN/OSCHINGEN, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.