VORRICHTUNG ZUR VERDECKUNG ODER HERVORHEBUNG EINES GEGENSTANDES

Brevet européen · EP1734846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1734846
Numéro de demande
EP05716421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2005
Publié
27 déc. 2006
Délivré
15 août 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 81/06 (2006.01)
Priorité
CH 649042004 14.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/003261 29.03.2005
Publication PCT
WO2005/102107 03.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

HOSS, Daniel

8001 Zürich

Inventeur

HOSS, Daniel

8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.