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Brevet européen · EP1734938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1734938
- Numéro de demande
- EP04723612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2004
- Publié
- 27 déc. 2006
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/72 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 38/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2004/050371 26.03.2004
- Publication PCT
- WO2005/092301 06.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.11.2012
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
COLOMBO, Paolo
I-43100 Parma, IT
CAGNANI, Stefano
I-29020 Settima di Gossolengo, IT
VENTURA, Paolo
I-29100 Piacenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.