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Brevet européen · EP1735213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1735213
Numéro de demande
EP05728157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2005
Publié
27 déc. 2006
Délivré
11 mars 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/66 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 15/16 (2006.01)
Priorité
EP 04252099 08.04.2004
GB 0408005 08.04.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/050045 01.04.2005
Publication PCT
WO2005/097595 20.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

BROOKS, Raymond, John, EADS ASTRIUM Limited

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

BAKER, Trevor, Charles, EADS ASTRIUM Limited

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.