BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1735565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1735565
Numéro de demande
EP05734817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2005
Publié
27 déc. 2006
Délivré
3 sept. 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/26 (2006.01)
Priorité
IT MI20040734 14.04.2004
Demande PCT
PCT/IT2005/000186 05.04.2005
Publication PCT
WO2005/100850 27.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Inventeur

GANDINI, Piero c/o Flos S.p.A.

I-25073 Bovezzo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.