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Brevet européen · EP1735575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1735575
- Numéro de demande
- EP05723490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2005
- Publié
- 27 déc. 2006
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 23 févr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F26B 13/20 (2006.01)//F26B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 823299 13.04.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/005606 23.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/103592 03.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.02.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.02.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 28 nov. 2020
Fusionné
- Titulaire
- Babcock & Wilcox MEGTEC, LLC, 830 Prosper Road, Depere, Wisconsin 54115, Etats-Unis d'Amérique → Durr Systems, Inc., 26801 Northwestern Highway, Southfield, MI 48033, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.11.2020
- 13 janv. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- MEGTEC SYSTEMS, INC., 830 Prosper Road, Depere, Wisconsin 54115, Etats-Unis d'Amérique → Babcock & Wilcox MEGTEC, LLC, 830 Prosper Road, Depere, Wisconsin 54115, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.01.2018
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
1 entrée antérieure
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
Sobieski, WI 54171, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.