Fahrzeugachse
Brevet européen · EP1736327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1736327
- Numéro de demande
- EP06012797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2006
- Publié
- 27 déc. 2006
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 35/08 (2006.01)B60G 11/30 (2006.01)B60G 21/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005029540 25.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Kerschbaum, Hans-Werner
34119 Kassel, DE
Mittendorf, Nils
35274 Kirchhain, DE
Spiegelberg, Gernot, Prof.- Dr.
71296 Heimsheim, DE
Wenigmann, Mario
34298 Helsa, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.