Sicherungseinrichtung für einen Drallgeschosszünder

Brevet européen · EP1736729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1736729
Numéro de demande
EP06012356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2006
Publié
27 déc. 2006
Délivré
22 oct. 2008
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 15/22 (2006.01)
F42C 15/26 (2006.01)
F42C 15/192 (2006.01)
Priorité
DE 102005029326 24.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Inventeur

Zinell, Alexander

78048 Villingen-Schwenningen, DE

Kienzler, Frank

78048 VS-Villingen, DE

Leonhardt, Martin

78733 Aichhalden, DE

Ketterer, Roland

78730 Lauterbach, DE

Westphal, Günter

78739 Hardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.