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Brevet européen · EP1737323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1737323
Numéro de demande
EP05739615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2005
Publié
3 janv. 2007
Délivré
21 oct. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
E03F 7/10 (2006.01)
Priorité
DE 102004018504 14.04.2004
DE 202004013914 U 03.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/003965 14.04.2005
Publication PCT
WO2005/099542 27.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

Oase GmbH

Tecklenburger Strasse 161, 48477 Hörstel-Riesenbeck, DE

Inventeur

HOFFMEIER, Dieter

49477 Ibbenbüren, DE

WESSELMEIER, Reinhard

48477 Hörstel, DE

WAGNER, Utz

48155 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.