KNOCHENSTÜTZE

Brevet européen · EP1737369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1737369
Numéro de demande
EP05735303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2005
Publié
3 janv. 2007
Délivré
13 mai 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 826684 16.04.2004
US 19918 20.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/012736 14.04.2005
Publication PCT
WO2005/104971 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 11 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.06.2009

  3. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

Kyphon Sàrl

Kyphon SÀRL

rue du Puits-Godet 12/12a, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

MALANDAIN, Hugues, F.

Mountain View, CA 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.