SCHIENE ODER STÜTZE MIT SCHNELLER LOKALISIERUNGSTECHNIK
Brevet européen · EP1737398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1737398
- Numéro de demande
- EP05735271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2005
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 1 févr. 2012
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 828744 20.04.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/012553 14.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/105002 10.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 1 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
Parties
Inventeur
GRIM, Tracy, E.
Bixby, OK 74008, US
HENDERSON, Wendy
Ventura, CA 93003, US
IGLESIAS, Joseph, M.
Newbury Park, CA 91320, US
CAMPOS, Michael
Sylmar, CA 91342, US
DOUBLEDAY, Walter
Jupiter, FL 33488, US
SPEAKES, Kelly, M.
Woodland Hills, CA 91367, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.