ELASTISCHES ELEMENT AUS EINEM RÖNTGENSTRAHLENDURCHLÄSSIGEN MATERIAL FÜR EINE MEDIZINALTECHNISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP1737508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1737508
Numéro de demande
EP04728151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2004
Publié
3 janv. 2007
Délivré
9 juin 2010
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 31/06 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000237 19.04.2004
Publication PCT
WO2005/099788 27.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 6 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2010

  3. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

OESCH, Marc

CH-2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.