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Brevet européen · EP1737680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1737680
- Numéro de demande
- EP05718428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2005
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04009507 22.04.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/000965 05.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/102733 03.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 janv. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case Postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.01.2011
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Inventeur
EITEL, Johann, Emil
97289 Thüngen, DE
GYGI, Matthias
CH-1820 Montreux
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.