BEHÄLTER
Brevet européen · EP1737764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1737764
- Numéro de demande
- EP05729627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2005
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 12 nov. 2008
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 0407810 06.04.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/001327 06.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/097624 20.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 12 oct. 2017
Transféré
- Titulaire
- Belron Hungary Kft- Zug branch, Gotthardstrasse 20, 6304 Zug → Belron International Limited, Milton Park, Stroude Road, Egham, Surrey, TW20 9EL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.10.2017
- 7 févr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 07.02.2014
- 1 févr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 01.02.2012
- 31 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 31.01.2009
- 12 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
Parties
Inventeur
WESTHOVENS, Ivo
3600 Genk, BE
MORAN, Damien
Byfield Northants NN11 6UT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.