GEMISCHE BINDENDER PROTEINE

Brevet européen · EP1737971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1737971
Numéro de demande
EP05704566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2005
Publié
3 janv. 2007
Délivré
16 août 2017
Radié
19 janv. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12P 21/08 (2006.01)
Priorité
EP 04075170 20.01.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000036 19.01.2005
Publication PCT
WO2005/068622 28.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.01.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 19.01.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Inventeur

LOGTENBERG, Ton

3584 CM Utrecht, NL

HOOGENBOOM, Hendricus, Renerus, Jacobus, Mattheus

3584 CM Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.