GEMISCHE BINDENDER PROTEINE
Brevet européen · EP1737971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1737971
- Numéro de demande
- EP05704566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2005
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 19 janv. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12P 21/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 04075170 20.01.2004
- Demande PCT
- PCT/NL2005/000036 19.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/068622 28.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.01.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
LOGTENBERG, Ton
3584 CM Utrecht, NL
HOOGENBOOM, Hendricus, Renerus, Jacobus, Mattheus
3584 CM Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.