DICHTLEISTE
Brevet européen · EP1738046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1738046
- Numéro de demande
- EP04739381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2004
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004017064 02.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/005699 27.05.2004
- Publication PCT
- WO2005/106176 10.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 10 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 10.11.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
DANIEL, Rüdiger
42929 Wermelskirchen, DE
FRIEDL, Dan
51688 Wipperfürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.