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Brevet européen · EP1738126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1738126
Numéro de demande
EP05722250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2005
Publié
3 janv. 2007
Délivré
5 nov. 2008
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/10 (2006.01)
Priorité
SE 0400931 08.04.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/000409 22.03.2005
Publication PCT
WO2005/098334 20.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 31 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2009

  3. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

Swep International AB

SWEP International AB

P.O. Box 105, 261 22 Landskrona, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DAHLBERG, Tomas

S-254 50 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.