KUNSTSTOFF-FERRULE
Brevet européen · EP1738208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1738208
- Numéro de demande
- EP05731503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2005
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 2 oct. 2013
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 706042004 22.04.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000224 21.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/103785 03.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 2 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.