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Brevet européen · EP1738235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1738235
- Numéro de demande
- EP05717053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2005
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 16 janv. 2008
- Radié
- 16 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)
- Priorité
- US 552753 P 15.03.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/051180 15.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/091095 29.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
MUSTAPIC, Goran
S-724 76 Västeras, SE
SJÖBERG, Ralph
S-723 55 Västeras, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.