PROCEDE DE COMMANDE DE LA TRAJECTOIRE D'UN VEHICULE

Brevet européen · EP1738293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1738293
Numéro de demande
EP05746721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2005
Publié
3 janv. 2007
Délivré
26 déc. 2007
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0403992 16.04.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/050234 13.04.2005
Publication PCT
WO2005/106765 10.11.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

RENAULT TRUCKS

99 route de Lyon, 69800 St Priest, FR

Renault s.a.s. Société par actions simplifiée

Renault S.A.S., Société par actions simplifiée

13-15, Quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, FR

Inventeur

GARNIER, Laurent

F-57180 Terville, FR

CLAEYS, Xavier

75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.