PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ETIQUETTE ELECTRONIQUE

Brevet européen · EP1738303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1738303
Numéro de demande
EP04723271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2004
Publié
3 janv. 2007
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H01F 41/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2004/000887 25.03.2004
Publication PCT
WO2005/093645 06.10.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 12 déc. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bauer, Eric, Pilatusstrasse 50, 6052 Hergiswil → Eric Bauer, Buolterlistrasse 37, 6052 Hergiswill

    Publié dans Swissreg le 12.12.2008

  3. 12 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2008

  4. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

Eric Bauer

6052 Hergiswill

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BAUER, Pierre, Alain

CH-2206 Les Geneveys-Sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.