Bürsten für Tiere

Brevet européen · EP1738640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1738640
Numéro de demande
EP06075844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2006
Publié
3 janv. 2007
Délivré
10 oct. 2007
Radié
10 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01K 13/00 (2006.01)
A46B 13/00 (2006.01)
Priorité
NL 1029371 29.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Otten, Martijn

3036 LV Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.