Dentaleinheit
Brevet européen · EP1738711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1738711
- Numéro de demande
- EP06115546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2006
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 15 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 1/00 (2006.01)A61G 15/14 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20050438 30.06.2005
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
CASTELLINI, Franco
40124, BOLOGNA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.