Linearantrieb für schwingende Einrichtung
Brevet européen · EP1739035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1739035
- Numéro de demande
- EP06021882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2003
- Publié
- 3 janv. 2007
- Délivré
- 4 févr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 27/28 (2006.01)B65G 27/22 (2006.01)
- Priorité
- US 338316 08.01.2003
- Divisionnaire de
- EP03029880
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 17 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 17.03.2009
- 4 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.02.2009
Parties
Inventeur
Kraus, Richard B.
Ballington IL 60010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.