Thermostatisches Mischventil

Brevet européen · EP1739333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1739333
Numéro de demande
EP05105924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2005
Publié
3 janv. 2007
Délivré
17 sept. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
F16K 11/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

ESBE AB

Esbe AB

Box 47, 330 21 Reftele, SE

Inventeur

Bengtsson, Dan

333 93 SKEPPSHULT, SE

Hallberg, Henrik

330 10, BREDARYD, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.