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Brevet européen · EP1739849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1739849
Numéro de demande
EP05404001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2005
Publié
3 janv. 2007
Délivré
16 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/717 (2011.01)
H03K 5/06 (2006.01)
//H04B 1/719 (2011.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Sabanci Universitesi

Orhanli, 34956 Tuzla-Istambul, TR

Inventeur

Tekin, Ibrahim, c/o Sabanci Universitesi

34956 Tuzla, Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.