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Brevet européen · EP1740092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1740092
- Numéro de demande
- EP05744774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2005
- Publié
- 10 janv. 2007
- Délivré
- 10 juin 2015
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 565510 P 27.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/004204 20.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/102151 03.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 12 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.