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Brevet européen · EP1740092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740092
Numéro de demande
EP05744774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
10 juin 2015
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 565510 P 27.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/004204 20.04.2005
Publication PCT
WO2005/102151 03.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 12 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 12.06.2015

  3. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.