SÄGENBLATT

Brevet européen · EP1740104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740104
Numéro de demande
EP05735799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
4 nov. 2009
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/14 (2006.01)
B23D 51/10 (2006.01)
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
US 826209 16.04.2004
Demande PCT
PCT/US2005/012476 11.04.2005
Publication PCT
WO2005/104964 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 14 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans Swissreg le 14.11.2009

  3. 4 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

Parties

Titulaire

Synvasive Technology, Inc.

4925 Robert J. Mathews Parkway, El Dorado Hills CA 95762, US

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

FLETCHER, Henry, Hasbrouck

Cameron Parks, California 95682, US

FISHER, Michael, Gerard

Folsom, California 95630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.