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Brevet européen · EP1740282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740282
Numéro de demande
EP05733684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
6 juil. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 1/24 (2006.01)
A63G 1/30 (2006.01)
Priorité
US 566057 P 27.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/004460 26.04.2005
Publication PCT
WO2005/102484 03.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Titulaire

Antonio Zamperla S.p.A.

ANTONIO ZAMPERLA S.p.A.

Via Monte Grappa, 15/17, I-36077 Altavilla Vicentina (Vicenza), IT

Inventeur

ZAMPERLA, Alberto

I-36100 Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.