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Brevet européen · EP1740640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740640
Numéro de demande
EP05740299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
13 juin 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/06 (2006.01)
C08F 283/00 (2006.01)
Priorité
US 564809 P 22.04.2004
Demande PCT
PCT/US2005/013931 22.04.2005
Publication PCT
WO2005/105922 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

Solvay Specialty Polymers USA, L.L.C.

4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta, GA 30005-3914, US

Inventeur

LEE, Virgil, J.

Upland, CA 91786, US

WANG, Li-Sheng

Arcadia, CA 91007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.