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Brevet européen · EP1740744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740744
Numéro de demande
EP05714748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/30 (2006.01)
Priorité
CH 756042004 26.04.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000206 12.04.2005
Publication PCT
WO2005/103349 03.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Patente und Lizenzen Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

MEDVETCHI, Emil

CH-8400 Winterthur

BÜHLMANN, Max

CH-8474 Dinhard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.