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Brevet européen · EP1740745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740745
Numéro de demande
EP05714749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
15 juil. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/30 (2006.01)
Priorité
CH 757042004 26.04.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000207 12.04.2005
Publication PCT
WO2005/103350 03.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

MEDVETCHI, Emil

CH-8400 Winterthur

STYNER, Roland

CH-8308 Illnau

SIGG, Willi

CH-8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.