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Brevet européen · EP1740797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740797
Numéro de demande
EP05747380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
28 mars 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/20 (2006.01)
F01D 5/18 (2006.01)
F01D 11/10 (2006.01)
Priorité
EP 04101876 30.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/051721 19.04.2005
Publication PCT
WO2005/106208 10.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

RATHMANN, Ulrich

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.