VENTILBETÄTIGUNGSSYSTEM MIT VENTILSITZSTEUERUNG

Brevet européen · EP1740800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740800
Numéro de demande
EP05734834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2005
Publié
10 janv. 2007
Délivré
22 juil. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 1/14 (2006.01)
F01L 1/16 (2006.01)
F01L 13/00 (2006.01)
Priorité
US 826404 19.04.2004
Demande PCT
PCT/US2005/012375 13.04.2005
Publication PCT
WO2005/106215 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Titulaire

Jacobs Vehicle Systems, Inc.

22 East Dudley Town Road, Bloomfield, CT 06002, US

Inventeur

VANDERPOEL, Richard

Bloomfield, CT 06002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.