Pumpe

Brevet européen · EP1740829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1740829
Numéro de demande
EP04806037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2004
Publié
10 janv. 2007
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/03 (2006.01)
F04B 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 0329585 20.12.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/005219 14.12.2004
Publication PCT
WO2005/061889 07.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

ITW Limited

Admiral House, St. Leonards Road, Windsor Berkshire SL4 3BL, GB

Inventeur

SMITH, Alan

Burntwood,Staffordshire WS7 2PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.